« La conduite sous l’influence de l’alcool constitue un risque majeur pour la sécurité routière dans le monde entier, y compris donc en Belgique […]. Il est important de connaître la façon dont les conducteurs qui s’en rendent coupables peuvent éviter de reproduire ce comportement. Une distinction peut être faite entre les peines classiques et les peines alternatives. Les deux types de peine visent à réduire à un minimum toute récidive future. Une peine classique consiste généralement à payer une amende et à imposer une interdiction de conduire. Par «peines alternatives», le présent rapport désigne une mesure éducative. Grâce à une telle mesure d’apprentissage, le conducteur est sensibilisé aux dangers de son comportement, par le biais d’une formation intensive, et reçoit des outils pour éviter de reproduire ce comportement à l’avenir. Il ressort des résultats d’une étude internationale que l’application d’une mesure d’apprentissage comme peine alternative induit moins de récidives qu’une peine classique. Bien que d’autres études ne présentent aucun résultat concluant ou des résultats contradictoires. Une récente méta-analyse […] indique qu’une telle formation réduit le risque de récidive. En Belgique, l’institut Vias, anciennement Institut belge pour la sécurité routière, propose ces formations depuis longtemps déjà. En 2003, une étude sur l’efficacité a été menée pour la première fois, en utilisant la récidive comme mesure des résultats. Dans cette étude, des conducteurs auxquels une peine classique a été infligée ont été comparés aux conducteurs qui ont suivi une formation […]. Bien que les résultats ne diffèrent pas significativement les uns des autres, une tendance s’est profilée selon laquelle les conducteurs qui ont suivi la formation ont enregistré une récidive moindre que les autres conducteurs. Ce tableau se reflète également dans des études plus récentes […].
Entre 2003 et 2019, le nombre de conducteurs dirigés vers une formation a été multiplié par cinq et les formations ont également été développées. C’est la raison pour laquelle il est conseillé de revoir l’efficacité de ces formations en 2019, la récidive étant la principale mesure de résultat. La présente étude porte sur 606 conducteurs auxquels une peine classique ou une peine alternative a été infligée entre 2010 et 2014. Il a été vérifié auprès de tous les conducteurs s’ils ont récidivé jusqu’en décembre 2017 inclus. Lorsque l’on compare le pourcentage de récidivistes dans les deux groupes à l’issue de la période de suivi, il apparaît que les conducteurs ayant suivi la formation courent 41% de risques de moins de récidiver que les conducteurs à qui une peine classique a été imposée. Par ailleurs, le délai jusqu’au fait de récidive suivant est plus long pour les conducteurs qui ont suivi la formation. Sur la base d’une analyse de régression de Cox, les conducteurs ayant suivi une formation sont 2,63 fois moins susceptibles de récidiver que les conducteurs ayant reçu une sanction classique. Les effets de la formation sont plus prononcés chez les femmes et chez les conducteurs au casier judiciaire vierge (lesdits first offenders). Il est à noter en l’occurrence qu’en cas de récidive de conducteurs qui ont suivi la formation, leur alcoolémie est supérieure à celle des conducteurs auxquels une peine classique a été infligée. […]
Les résultats de cette étude sont conformes aux résultats de la recherche internationale. Plusieurs études internationales recommandent de séparer les first offenders des récidivistes dans les formations Driver Improvement. Dans la présente étude, nous observons une tendance similaire, mais pas de résultat statistiquement différent. Compte tenu de la tendance et des conclusions internationales, il pourrait donc s’avérer opportun d’en tenir compte dans la composition des groupes. L’une des limites de cette étude est qu’elle n’a aucun but expérimental, ce qui signifie que l’on y a travaillé avec des groupes de conducteurs existants (en fonction de la peine infligée). Le juge de police évalue dans chaque cas s’il convient que le conducteur suive une formation. Il se peut donc que les conducteurs au profil déterminé soient plutôt orientés vers la formation (ce que l’on appelle un «biais de sélection») et que la formation par excellence soit dès lors déjà plus fructueuse. C’est la raison pour laquelle tous les conducteurs du groupe témoin (à savoir ceux qui ont reçu une peine classique) ont été associés aux conducteurs de la formation sur les principaux critères pour compenser le biais de sélection. Cette étude a également tenté de distiller les profils afin de déterminer quels sont les conducteurs qui ont tiré le plus gros avantage de quelle peine. À cette fin, nous nous sommes appuyés sur les informations disponibles dans le dossier. Malheureusement, sur la base des informations précitées, force est de constater que nous n’avons pas été en mesure de dresser des profils univoques. Toutefois, les effets de la formation sont plus prononcés pour les conductrices que pour les conducteurs. En outre, les conducteurs sans casier judiciaire tirent davantage profit de la formation que les conducteurs avec un casier judiciaire. Peut-être la mise au point d’un outil pour mieux évaluer quelle sanction est la plus efficace pour quel conducteur pourrait faire l’objet d’une future étude. D’ici là, il est conseillé de continuer à orienter les conducteurs vers les formations en raison de la forte réduction de la récidive, en particulier pour les first offenders. »
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